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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 8 juillet 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-060
Appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social « Le Viking » - Sélection de l’opérateur
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DEL2025-061
Approbation de la charte forestière de territoire 2025-2035
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DEL2025-062
Approbation de la convention de partenariat avec le Pôle Excellence Bois
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DEL2025-063
Approbation de la démarche forestiers engagés
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DEL2025-064
Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Association Initiative Grand Annecy
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DEL2025-065
Rapport d’activité 2024 de la CCVT
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DEL2025-066
Rapport d’activité 2024 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets
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DEL2025-067
Création poste permanent à temps complet Instructeur(trice) du droit des sols
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DEL2025-068
Création poste permanent à temps complet Assistance juridique et commande publique
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DEL2025-069
Création poste non permanent à temps complet Conseiller numérique au sein de la France Services
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DEL2025-070
Modification bénéficiaires de l’adhésion CNAS
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DEL2025-071
Modification bénéficiaires des tickets restaurants
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DEL2025-072
Approbation de la convention de groupement de commandes pour les marchés relatifs à l’observatoire du tourisme
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DEL2025-073
Création d’une centrale d’achat intercommunale
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DEL2025-074
Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société Everest
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DEL2025-075
Approbation d’une convention de partenariat portant droit d’accès et de reproduction sur les données transmises par l’interface de programmation de l’application Map Patou
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DEL2025-076
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la réfection du magasin « Labyt Optique »
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DEL2025-077
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la création du magasin « Altitude Cycle »
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DEL2025-078
Approbation des tarifs des services vélos
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DEL2025-079
Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 7 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires
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DEL2025-080
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Attributions de subventions
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DEL2025-081
Convention de partenariat avec Ski’n Surf et l’ESAT le Mont-Joly
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DEL2025-082
Approbation d’une convention d’implantation et d’usage d’un point d’apport volontaire de collecte des déchets sur des parcelles privées
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