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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 16 septembre 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-083
Communication du rapport d’activité 2024 du SM3A
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DEL2025-084
Communication du rapport d’activité 2024 du SILA
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DEL2025-085
Approbation de la convention de mise à disposition d’un terrain par la Commune de Thônes et définition des modalités d’utilisation de la gare routière des Vallées de Thônes
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DEL2025-086
Réalisation d’un projet immobilier de logement social au Viking – Approbation des termes du contrat encadrant les négociations précontractuelles
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DEL2025-087
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
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DEL2025-088
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la création du magasin « Coutellerie des Aravis »
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DEL2025-089
Soutien au commerce de proximité avec vitrine – Attribution d’une subvention pour la création du « Bistrot Le Capitaine »
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DEL2025-090
Approbation de la convention pluriannuelle de refacturation des dépenses liées au fonctionnement du logiciel d’inscription et de gestion des accueils petite enfance et enfance-jeunesse
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