Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2025-091 | Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget annexe « Gestion des déchets » | ||
DEL2025-092 | Projet de construction d’un gymnase intercommunal - Accord de principe donné à Solideo Alpes 2030 pour le lancement d’une consultation d’opérateurs économiques | ||
DEL2025-093 | Natura 2000 – Approbation de la candidature de la CCVT en tant que structure porteuse | ||
DEL2025-094 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions | ||
DEL2025-095 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Modification de l’attribution d’une subvention | ||
DEL2025-096 | Adhésion à la convention de participation santé proposée par le Centre de Gestion de Haute-Savoie (CDG 74) et portant fixation du montant de la participation financière de l’employeur | ||
DEL2025-097 | Approbation de nouvelles dispositions concernant la protection sociale complémentaire | ||
DEL2025-098 | Modification de l’attribution du Régime Indemnitaire tenant comptes des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Complément Indemnitaire Annuel (CIA) | ||
DEL2025-099 | Autorisation d’attribution de véhicules de service avec remisage à domicile |
