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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 25 novembre 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-100
Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier 74
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DEL2025-101
Rapport d’orientation budgétaire 2026
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DEL2025-102
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget principal
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DEL2025-103
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget annexe déchets
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DEL2025-104
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget annexe mobilité
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DEL2025-105
Admission en non-valeur – Budget annexe déchets
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DEL2025-106
Création poste permanent de Chargé(e) suivi observatoire et SIG
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DEL2025-107
Création poste permanent de Chargé(e) d’accompagnement socio-professionnel et d’encadrement technique au Chantier d’insertion
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DEL2025-108
Approbation de l’engagement de la CCVT pour le Contrat Eau & Climat Fier & Lac 2027-2029
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