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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 16 décembre 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-109
Approbation du plan d’action du projet alimentaire territorial
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DEL2025-110
Approbation du projet de charte d’intégration de l'IA
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DEL2025-111
Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
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DEL2025-112
Création de 2 postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
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DEL2025-113
Modification du tableau d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
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DEL2025-114
Budget principal – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
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DEL2025-115
Vote des taux des impôts locaux 2026
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DEL2025-116
Budget principal - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2026
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DEL2025-117
Budget principal - Vote du budget primitif 2026
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DEL2025-118
Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
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DEL2025-119
Vote de la redevance des ordures ménagères 2026
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DEL2025-120
Budget annexe « Gestion des déchets » - Vote du budget primitif 2026
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DEL2025-121
Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe « Mobilité » – exercice 2026
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DEL2025-122
Budget annexe « Mobilité » - Vote du budget primitif 2026
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DEL2025-123
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AFTAlp dans le cadre de la crise sanitaire de la dermatose nodulaire contagieuses
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DEL2025-124
Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel
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DEL2025-125
Approbation des tarifs des services vélos – Modification de la délibération n° 2025-078 du 8 juillet 2025
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DEL2025-126
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Attribution de subventions
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DEL2025-127
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local destiné à l’usager du service des sentiers
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