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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 27 mai 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-040
Installation d’une nouvelle conseillère communautaire
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DEL2025-041
Budget principal - Vote du compte financier unique 2024
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DEL2025-042
Budget principal - Affectation du résultat 2024
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DEL2025-043
Budget annexe Gestion des déchets - Vote du compte financier unique 2024
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DEL2025-044
Budget annexe Gestion des déchets - Affectation du résultat 2024
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DEL2025-045
Budget annexe Mobilité - Vote du compte financier unique 2024
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DEL2025-046
Budget annexe Mobilité - Affectation du résultat 2024
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DEL2025-047
Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2025
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DEL2025-048
Budget annexe Gestion des déchets - Vote du budget supplémentaire 2025
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DEL2025-049
Budget annexe Mobilité - Vote du budget supplémentaire 2025
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DEL2025-050
Approbation de l’avenant n° 1 au marché relatif à la présentation de suivi et animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024-2029
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DEL2025-051
Attribution des marchés de transport scolaire 2025-2029
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DEL2025-052
Travaux de rénovation et de reconstruction des déchetteries – Autorisation de défrichement et porté à connaissance pour modification d’une ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement)
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DEL2025-053
Approbation de la nouvelle stratégie de développement économique
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DEL2025-054
Lutte contre le frelon asiatique
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DEL2025-055
Approbation de la convention à intervenir avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le financement d’une étude de dimensionnement et de mise en œuvre de mobilité partagée
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DEL2025-056
Approbation de la convention à intervenir avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le financement d’une flotte de vélos à assistance électrique
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DEL2025-057
Approbation de la convention à intervenir avec l’Association « Tous au champ » pour la mise en place de navettes Aravis Bus
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DEL2025-058
Deuxième arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030
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DEL2025-059
Précisions sur les modalités de versement d’aide au titre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024-2029
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