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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 15 avril 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-025
Arrêt du projet de révision du Schéma de Cohérence Territorial Fier-Aravis (SCoT)
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DEL2025-026
Arrêt du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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DEL2025-027
Mise à jour de la composition des commissions
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DEL2025-028
Désignation d’un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie
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DEL2025-029
Approbation de la convention-type pour le prêt de véhicules aux associations
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DEL2025-030
Vote des subventions aux associations 2025
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DEL2025-031
Approbation de la convention d’objectifs à intervenir avec le Foyer d’Animation et de Loisirs de Thônes
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DEL2025-032
Approbation de la convention de financement à intervenir avec le Centre de pratique musicale de Thônes
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DEL2025-033
Approbation de la convention de financement à intervenir avec l’Ecole de musique des Aravis
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DEL2025-034
Vote d’une subvention à l’Office de tourisme Thônes Cœur des Vallées et approbation de la convention de financement
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DEL2025-035
Modification de l’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP) pendant des congés de maladie ordinaire, de longue maladie ou congé grave maladie
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DEL2025-036
Vote des tarifs des transports scolaires 2025/2026
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DEL2025-037
Approbation de la convention de mise à disposition de matériel billettique Oùra
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DEL2025-038
Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030 au titre du Schéma de Cohérence Territoriale
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DEL2025-039
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution d’une subvention
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