Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2025-016 | Désignation de deux membres de droit - titulaire et suppléant - au sein du Conseil d’administration de l’Ecole de Musique des Aravis | ||
DEL2025-017 | Retrait de la délibération n° 2024-109 du 17 décembre 2024 | ||
DEL2025-018 | Vote des taux des impôts locaux 2025 | ||
DEL2025-019 | Budget Principal - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2025 | ||
DEL2025-020 | Tableau des effectifs - Mise à jour, suppression et créations de postes | ||
DEL2025-021 | Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG74 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé | ||
DEL2025-022 | Aide à l’acquisition de tènement pastoral par la Commune de La Clusaz | ||
DEL2025-023 | Mission de maitrise d'œuvre Infrastructure pour l’extension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Sixt et Serraval | ||
DEL2025-024 | Réseau Saveurs des Aravis - Approbation de la nouvelle charte d’engagement et du contrat de concession de la marque |
