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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 28 janvier 2025

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2025-001
Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030
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DEL2025-002
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
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DEL2025-003
Solidarité avec la population de Mayotte
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DEL2025-004
Association Initiative Grand Annecy - Approbation de la convention triennale d’objectifs et de moyens financiers 2025-2027
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DEL2025-005
Service mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA - AFP – SIPB : Intégration de l’AFP du Grand-Bornand
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DEL2025-006
Acquisition d’une parcelle de terrain contiguë à l’Alpage école
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DEL2025-007
Approbation de la convention pour la gestion et la vente de titres de transport à la gare routière de Thônes par la CCVT, en tant que dépositaire d’Alpbus
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DEL2025-008
Adhésion à la centrale d’achat du transport public
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DEL2025-009
Approbation du tarif du service de location de vélos à assistance électrique
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DEL2025-010
Approbation de la convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI des communes du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval
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DEL2025-011
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la reprise du salon de coiffure « Tif Tif » sur la Commune de La Clusaz
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DEL2025-012
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour le développement de l’enseigne Mountain Coffee sur la Commune de Thônes
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DEL2025-013
Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
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DEL2025-014
Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
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DEL2025-015
Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel
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