Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-095 | Budget principal – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement | ||
DEL2024-096 | Vote du tarif des prestations et travaux du chantier d’insertion Aravis Lac | ||
DEL2024-097 | Budget principal - Vote du budget primitif 2025 | ||
DEL2024-098 | Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement | ||
DEL2024-099 | Vote de la redevance des ordures ménagères 2025 | ||
DEL2024-100 | Budget annexe « Gestion des déchets » - Vote du budget primitif 2025 | ||
DEL2024-101 | Budget annexe « Mobilité » - Vote du budget primitif 2025 | ||
DEL2024-102 | Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe mobilité – exercice 2025 | ||
DEL2024-103 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours populaire – Comité de Thônes | ||
DEL2024-104 | Avance de trésorerie sur subvention 2025 à l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées | ||
DEL2024-105 | Autorisation à Monsieur le Président pour la signature de l’acte notarié relatif à l’acquisition du terrain d’assiette du siège de la CCVT | ||
DEL2024-106 | Modification de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 74 | ||
DEL2024-107 | Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs avec ASDER pour la mise en œuvre du pacte territorial | ||
DEL2024-108 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions | ||
DEL2024-109 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de participation au financement du service Aravis Bus |
