Banner

Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 26 novembre 2024

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2024-082
Révision du Schéma de Cohérence Territorial Fier-Aravis (SCoT) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
PDF
DEL2024-083
Désignation d’un membre de droit au sein du Foyer d’animation et de loisirs de Thônes
PDF
DEL2024-084
Rapport d’orientation budgétaire 2025
PDF
DEL2024-085
Approbation de la décision modificative n° 3 du budget principal
PDF
DEL2024-086
Approbation de la décision modificative n° 3 du budget mobilité
PDF
DEL2024-087
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget déchets
PDF
DEL2024-088
Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget « Gestion des déchets »
PDF
DEL2024-089
Création d’un poste permanent à temps complet d’assistant(e) administratif(ve)
PDF
DEL2024-090
Création d’un poste permanent à temps complet de chargé(e) de la forêt et du PCAET
PDF
DEL2024-091
Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) Fier-Aravis 2023-2027 – Participation financière des alpagistes aux frais engagés pour la réalisation des plans de gestion et diagnostics d’exploitation
PDF
DEL2024-092
Approbation du schéma des activités de pleine nature des Aravis s’inscrivant dans la stratégie espace valléen 2021-2027
PDF
DEL2024-093
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la création d’une nouvelle boulangerie-pâtisserie sur la commune de Saint-Jean-de-Sixt
PDF
DEL2024-094
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de transfert des services du SIMA à la Région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la Région
PDF