Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-082 | Révision du Schéma de Cohérence Territorial Fier-Aravis (SCoT) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) | ||
DEL2024-083 | Désignation d’un membre de droit au sein du Foyer d’animation et de loisirs de Thônes | ||
DEL2024-084 | Rapport d’orientation budgétaire 2025 | ||
DEL2024-085 | Approbation de la décision modificative n° 3 du budget principal | ||
DEL2024-086 | Approbation de la décision modificative n° 3 du budget mobilité | ||
DEL2024-087 | Approbation de la décision modificative n° 2 du budget déchets | ||
DEL2024-088 | Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget « Gestion des déchets » | ||
DEL2024-089 | Création d’un poste permanent à temps complet d’assistant(e) administratif(ve) | ||
DEL2024-090 | Création d’un poste permanent à temps complet de chargé(e) de la forêt et du PCAET | ||
DEL2024-091 | Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) Fier-Aravis 2023-2027 – Participation financière des alpagistes aux frais engagés pour la réalisation des plans de gestion et diagnostics d’exploitation | ||
DEL2024-092 | Approbation du schéma des activités de pleine nature des Aravis s’inscrivant dans la stratégie espace valléen 2021-2027 | ||
DEL2024-093 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la création d’une nouvelle boulangerie-pâtisserie sur la commune de Saint-Jean-de-Sixt | ||
DEL2024-094 | Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de transfert des services du SIMA à la Région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la Région |