Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-074 | Abattoir public de Haute-Savoie – Approbation des statuts modifiés de la CCVT, du principe de création d’un syndicat mixte et du projet des statuts | ||
DEL2024-075 | Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe mobilité | ||
DEL2024-076 | Vote d’une subvention à la fédération des CUMA Isère et Savoie | ||
DEL2024-077 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation du règlement local d’attribution des aides 2024-2026 | ||
DEL2024-078 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation d’un financement pour la création d’un restaurant sous l’enseigne SKALI | ||
DEL2024-079 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation d’un co-financement pour la création d’une librairie sous l’enseigne « La petite livrerie » | ||
DEL2024-080 | Approbation de la convention de coordination et de financement du service public pour la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) avec le Conseil Départemental pour l’année 2024 | ||
DEL2024-081 | Renouvellement de la convention territoriale globale des vallées de Thônes |
