Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-060 | Budget principal - Vote de la décision modificative n°1 | ||
DEL2024-061 | Budget principal – Avance de trésorerie | ||
DEL2024-062 | Budget annexe « Zones d’activités économiques » - Approbation du compte de gestion 2024 de dissolution | ||
DEL2024-063 | Vote d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs avec Vélôpito | ||
DEL2024-064 | Approbation de la convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) | ||
DEL2024-065 | Approbation du contrat d’architecte conseil avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) | ||
DEL2024-066 | Engagement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social au lieudit « Le Viking » aux Villards-sur-Thônes | ||
DEL2024-067 | Elaboration d’un comité technique pour l’appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social au lieu-dit « Le Viking » aux Villards-sur-Thônes | ||
DEL2024-068 | Plan Pastoral Territorial (PPT) Fier-Aravis 2022-2026 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes | ||
DEL2024-069 | Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère) | ||
DEL2024-070 | Approbation de la convention de mécénat pour le fonds de dotation Eugène et Marie FOURNIER | ||
DEL2024-071 | Approbation du rapport d’activité 2023 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets | ||
DEL2024-072 | Candidature à l’appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade » | ||
DEL2024-073 | Renouvellement de la convention de partenariat pour le maintien de l’abattoir du Pays du Mont-Blanc |
