Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-044 | Budget principal – Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 | ||
DEL2024-045 | Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2024 | ||
DEL2024-046 | Budget « Gestion des déchets » – Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 | ||
DEL2024-047 | Budget « Gestion des déchets » - Vote du budget supplémentaire 2024 | ||
DEL2024-048 | Budget « Zones d’activités économiques » - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 | ||
DEL2024-049 | Budget « Mobilité » – Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 | ||
DEL2024-050 | Budget « Mobilité » - Vote du budget supplémentaire 2024 | ||
DEL2024-051 | Rapport d’activités 2023 | ||
DEL2024-052 | Approbation du marché groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries | ||
DEL2024-053 | Approbation du marché de produits pétroliers, AdBlue, plaquette et granulés à bois | ||
DEL2024-054 | Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le schéma directeur des VTT | ||
DEL2024-055 | Attribution du marché relatif à la présentation de suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024/2029 | ||
DEL2024-056 | Natura 2000 - Approbation de la convention de partenariat pour le financement de l’animation annuelle | ||
DEL2024-058 | Alpage école de Sulens - Approbation de la convention de mandat à intervenir avec l’Association Foncière Pastorale de Serraval pour la réalisation des travaux de rénovation et de sécurisation de l’accès | ||
DEL2024-059 | Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires |
