Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2024-029 | Mise à jour de la composition des commissions | ||
DEL2024-030 | Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy | ||
DEL2024-031 | Vote des taux des impôts locaux 2024 | ||
DEL2024-032 | Budget Principal - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2024 | ||
DEL2024-033 | Vote des subventions aux Associations | ||
DEL2024-034 | Approbation de la convention d’objectifs à intervenir avec le Foyer d’Animation et de Loisirs de Thônes | ||
DEL2024-035 | Approbation de la convention de financement à intervenir avec le Centre de pratique musicale de Thônes | ||
DEL2024-036 | Approbation de la convention de financement à intervenir avec l’Ecole de musique des Aravis | ||
DEL2024-037 | Vote d’une subvention en faveur de l’Association Initiative Grand Annecy et approbation de la convention de financement correspondante | ||
DEL2024-038 | Vote d’une subvention à l’Office de tourisme Thônes Cœur des Vallées et approbation de la convention de financement correspondante | ||
DEL2024-039 | Prise en charge des frais de transport domicile travail des salariés en insertion du Chantier Aravis Lac | ||
DEL2024-040 | Approbation du tarif du service de location de vélos électriques | ||
DEL2024-041 | Approbation de l’avenant n° 5 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires | ||
DEL2024-042 | Projet alimentaire territorial (PAT) - Approbation de l’élaboration de la stratégie et de la demande de subvention au titre de la mesure T01 du FEADER Auvergne-Rhône-Alpes | ||
DEL2024-043 | Pré-engagement concernant la signature à venir de la nouvelle Convention Territoriale Globale du territoire des Vallées de Thônes, pour la période 2024-2028 |
