Séances du Conseil communautaire

Budget principal – Occurrence fiscale pour les activités économiques

Refacturation des frais de fonctionnement du chenil intercommunal

Approbation de la convention de mise à disposition d’énergie en faveur de la salle gymnique de Thônes

Composition du Comité Social Territorial

Tableau des effectifs : mise à jour, suppressions et créations de postes

Approbation des conventions relatives au financement du poste mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA - AFP – SIPB

Approbation de la convention relative à la mise en œuvre des documents d’objectifs et à l’animation des sites Natura 2000 Les Aravis, Plateau de Beauregard et Massif de la Tournette pour les cas dérogatoires

Convention constitutive d’un groupement pour le renforcement de la démarche agroécologique de l'Alpage Ecole

Approbation d’une convention transitoire relative aux aides à l’immobilier d’entreprises apportées au projet de la Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes

Délégation par la commune d’Alex du droit de préemption urbain sur le périmètre de la zone d’activité économique du Vernay