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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 30 janvier 2024

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2024-001
Installation d’une nouvelle conseillère communautaire
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DEL2024-002
Mise à jour de la composition des commissions
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DEL2024-003
Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier 74
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DEL2024-004
Désignation d’un nouveau délégué au sein de la Mission Locale Jeune du Bassin Annécien
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DEL2024-005
Désignation de nouveaux délégués au sein des comités de pilotage Natura 2000 Beauregard et Les Aravis
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DEL2024-006
Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy
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DEL2024-007
Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées
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DEL2024-008
Approbation du procès-verbal de mise à disposition entre la Communauté de Communes des Vallées de Thônes et le Syndicat Mixte du Lac d’Annecy des actifs et passifs relevant de la compétence GEMAPI
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DEL2024-009
Création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents
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DEL2024-010
Création d’un poste non permanent à temps non complet de chargé(e) de communication et assistant(e) de projets In Annecy Mountains
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DEL2024-011
Abandon scénario câble pour la desserte de l’axe Thônes/stations des Aravis et orientations stratégiques du futur schéma directeur des mobilités
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DEL2024-012
Débat sur les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
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DEL2024-013
Approbation des conventions avec les communes du Grand-Bornand et de La Clusaz, et Manigod Labellemontagne, dans le cadre de la répartition du reste à charge du coût de l’étude CLIMSNOW
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DEL2024-014
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
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DEL2024-015
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
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DEL2024-016
In Annecy Mountains – Approbation de la convention de refacturation avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la prise en charge des frais liés aux actions de promotion et de communication
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DEL2024-017
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel
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DEL2024-018
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique
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