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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 19 décembre 2023

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2023-090
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion 74 relative au traitement des archives
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DEL2023-091
Budget principal – Vote des autorisations de programme (AP), autorisations d’engagement (AE) et crédits de paiement (CP)
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DEL2023-092
Vote du tarif horaire des prestations du Chantier d’insertion Aravis Lac
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DEL2023-093
Vote des tarifs « Transports scolaires » - Année scolaire 2024 / 2025
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DEL2023-094
Budget principal - Vote du budget primitif 2024
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DEL2023-095
Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote des autorisations de programme (AP), autorisations d’engagement (AE) et crédits de paiement (CP)
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DEL2023-096
Vote de la redevance des ordures ménagères 2024
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DEL2023-097
Budget annexe « Gestion des déchets » - Vote du budget primitif 2024
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DEL2023-098
Budget annexe « Mobilité » - Vote du budget primitif 2024
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DEL2023-099
Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget annexe « Gestion des déchets » 2023
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DEL2023-100
Service enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries intercommunales – Attribution du marché
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DEL2023-101
Fourniture de bennes à ordures ménagères avec grues – Attribution du marché
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DEL2023-102
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de produits pétroliers, AdBlue, plaquettes et granulés de bois à l’échelle du territoire de la Communauté de Communes
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DEL2023-103
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries
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DEL2023-104
Mise à disposition de locaux de la CCVT en faveur du CDG 74
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DEL2023-105
Création poste permanent à temps complet Coordinateur sentiers
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DEL2023-106
Création poste mutualisé permanent à temps complet Chargé de de la gestion des ASA – AFP - SIPB
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DEL2023-107
Création poste permanent à temps complet Conseiller(ère) France Services
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DEL2023-108
Approbation de la convention de financement des navettes Aravis Bus
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DEL2023-109
In Annecy Mountains 2024-2026 – Approbation du portage du projet par la CCVT et de la convention de partenariat triennale entre la CCVT, Le Grand Annecy et la CCSLA
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DEL2023-110
In Annecy Mountains 2024-2026 – Approbation de la convention de partenariat triennale entre la CCVT et le SIMA
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DEL2023-111
Approbation de la convention d’objectifs avec l’Etat, l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) et le Département de la Haute-Savoie pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
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DEL2023-112
Poursuite du service public pour la performance énergétique de l’habitat en partenariat avec le Département de Haute-Savoie
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