Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2023-077 | Installation de deux nouveaux Conseillers communautaires | ||
DEL2023-078 | Election de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres | ||
DEL2023-079 | Approbation du règlement d’attribution des subventions aux associations | ||
DEL2023-080 | Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 | ||
DEL2023-081 | Approbation de la décision modificative n° 1 du budget annexe Mobilité | ||
DEL2023-082 | Approbation de la décision modificative n° 1 du budget principal | ||
DEL2023-083 | Approbation de la décision modificative n° 2 du budget annexe Déchets | ||
DEL2023-084 | Dissolution du budget annexe « Zones d’activités économiques » | ||
DEL2023-085 | Remboursement des frais de repas dans le cadre de déplacement du personnel intercommunal | ||
DEL2023-086 | Recours au service civique | ||
DEL2023-087 | Définition des modalités et processus préalable au transfert de la compétence Eau et Assainissement | ||
DEL2023-088 | Orientations stratégiques du futur Plan Local de l’Habitat | ||
DEL2023-089 | Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment dans les déchetteries |
