Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2023-067 | Election de M .Sébastien BRIAND, vice-président - Modification des fonctions du 5ème Vice-Président | ||
DEL2023-068 | Mise à jour de la composition des commissions | ||
DEL2023-069 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire – Comité de Thônes | ||
DEL2023-070 | Approbation d’un bail dérogatoire (courte durée) pour la location de locaux d’avitaillement et de lavage du réseau Aravisbus | ||
DEL2023-071 | Soutien au commerce de proximité – Approbation d’un co-financement pour les travaux de rénovation du point de vente de l’enseigne « Element Hair » | ||
DEL2023-072 | Projet de construction d’un abattoir départemental multi-espèces | ||
DEL2023-073 | Communication du rapport d’activité 2022 du SM3A | ||
DEL2023-074 | Communication du rapport d’activité 2022 du SILA | ||
DEL2023-075 | Approbation de la modification des statuts du SILA et transformation du SILA en EPAGE | ||
DEL2023-076 | Approbation de la convention de refacturation des dépenses liées à la mise en service du logiciel pour le dossier unique de préinscription et gestion des demandes d’accueil petite enfance |
