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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 27 septembre 2022

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2022-074
Approbation des statuts modifiés
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DEL2022-075
Taxe d’aménagement – Reversement à la CCVT d’une fraction du produit perçu par les communes
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DEL2022-076
Budget principal – Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « Mobilité »
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DEL2022-077
Régie « Multi-produits » - Avis sur la demande de remise gracieuse
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DEL2022-078
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés porté par le SIEVT – Sites de puissance inférieure ou égale à 36 kVA
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DEL2022-079
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés porté par le SIEVT – Sites de puissance supérieure à 36 kVA
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DEL2022-080
Attribution des marchés de transport scolaire
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DEL2022-081
Étude portant sur les scenarii climatiques et les conditions d’enneigement : Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental
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DEL2022-082
Communication du rapport d’activité 2021 du SILA
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DEL2022-083
Communication du rapport d’activité 2021 du SM3A
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