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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 15 novembre 2022

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2022-084
Approbation de la modification des statuts du SM3A
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DEL2022-085
Mobilité – Marché relatif à l’exploitation du service de transport public de personnes saisonnier ARAVIS BUS - Hiver 2022/2023
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DEL2022-086
Création d’un poste Mobilité douce
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DEL2022-087
Titres-restaurant – Augmentation progressive du nombre d’attribution
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DEL2022-088
Approbation de la Charte du télétravail
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DEL2022-089
Protection sociale
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DEL2022-090
Approbation de l’organigramme du personnel de la Collectivité
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