Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2022-064 | Désignation de référents « Ambroisie » | ||
DEL2022-065 | Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles (CTENS) – Approbation de principe des orientations | ||
DEL2022-066 | Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Approbation du lancement de la démarche | ||
DEL2022-067 | Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Commune de Saint-Jean-de-Sixt | ||
DEL2022-068 | Soutien au commerce de proximité – Approbation d’un co-financement pour travaux et acquisition de matériel professionnel concernant l’enseigne « Letiloulous » | ||
DEL2022-069 | Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour l’acquisition d’un matériel professionnel pour l’enseigne « Chocolaterie Morand » | ||
DEL2022-070 | Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour la création d’une boucherie-traiteur sous l’enseigne « L’Etale des Bouchers » | ||
DEL2022-071 | Présentation du rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets ménagers | ||
DEL2022-072 | Attribution d’une subvention pour les travaux d’aménagement de l’entrée Est de la Ville de Thônes | ||
DEL2022-073 | Attribution d’une subvention à l’abattoir du Pays du Mont-Blanc – Modification de la délibération du 22 mars 2022 |
