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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 17 juin 2026

Liste des délibérations

Délibérations

DEL2026-14
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget 95 000
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DEL2026-15
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget 95 000
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DEL2026-16
Indemnités de fonction du Président ou du Vice-Président
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DEL2026-17
Convention de prestation paie à façon avec le CDG 74
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DEL2026-18
Décision modificative n° 1 - Budget principal - Exercice 2026
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DEL2026-19
Publication des délibérations du SIVOM sur le site Internet de la CCVT
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