Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2026-075 | Composition des commissions intercommunales | ||
DEL2026-076 | Désignation des représentants au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | ||
DEL2026-077 | Élection de la Commission d'appel d'offres | ||
DEL2026-078 | Désignation dans les organismes extérieurs - ATMO Auvergne-Rhône-Alpes | ||
DEL2026-079 | Désignation dans les organismes extérieurs - Sylv'Acctes | ||
DEL2026-080 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association des communes forestières de la Haute-Savoie | ||
DEL2026-081 | Désignation dans les organismes extérieurs - Société d'économie alpestre de Haute-Savoie | ||
DEL2026-082 | Approbation de la convention à intervenir avec l'Association "Tous au champ" pour la mise en place de navettes Aravis Bus | ||
DEL2026-083 | Vote des tarifs transports scolaires - Année scolaire 2026/2027 |
