Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2026-07 | Installation du Conseil syndical et élection du Président | ||
DEL2026-08 | Détermination du nombre de vice-présidents | ||
DEL2026-09 | Élection du vice-président | ||
DEL2026-10 | Charte des élus | ||
DEL2026-11 | Adoption du règlement budgétaire et financier | ||
DEL2026-12 | Accréditation de l'ordonnateur auprès de la DGFIP |
