Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2026-041 | Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux | ||
DEL2026-042 | Création des commissions | ||
DEL2026-043 | Désignation dans les organismes extérieurs - Établissement public foncier de la Haute-Savoie | - | |
DEL2026-044 | Désignation dans les organismes extérieurs - La Foncière | ||
DEL2026-045 | Désignation dans les organismes extérieurs - Groupement d'intérêt public Régie de gestion des données Savoie Mont Blanc | ||
DEL2026-046 | Désignation dans les organismes extérieurs - Teractem | ||
DEL2026-047 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Mixte des Glières | ||
DEL2026-048 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A) | ||
DEL2026-049 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte du bassin versant Arly (SMBVA) | ||
DEL2026-050 | Désignation dans les organismes extérieurs - Fédération des SCoT | ||
DEL2026-051 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte de l'abattoir public de Haute-Savoie | ||
DEL2026-052 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat mixte du lac d'Annecy | ||
DEL2026-053 | Désignation dans les organismes extérieurs - SPL O des Aravis | ||
DEL2026-054 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat intercommunal du massif des Aravis (SIMA) | ||
DEL2026-055 | Désignation dans les organismes extérieurs - Comité national d'action sociale (CNAS) | ||
DEL2026-056 | Désignation dans les organismes extérieurs - Comité local pour l'emploi (CLPE) du bassin annécien | ||
DEL2026-057 | Désignation dans les organismes extérieurs - Office de tourisme intercommunal Thônes Coeur des Vallées | ||
DEL2026-058 | Désignation dans les organismes extérieurs - COPIL Natura 2000 Les Aravis | ||
DEL2026-059 | Désignation dans les organismes extérieurs - COPIL Natura 2000 Massif de la Tournette | - | |
DEL2026-060 | Désignation dans les organismes extérieurs - COPIL Natura 2000 Plateau de Beauregard | - | |
DEL2026-061 | Désignation dans les organismes extérieurs - COPIL Natura 2000 Massif du Bargy | - | |
DEL2026-062 | Désignation dans les organismes extérieurs - COPIL Natural 2000 Frettes - Massif des Glières | ||
DEL2026-063 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association Foncière Pastorale (AFP) de Serraval | ||
DEL2026-064 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association Initiative Grand Annecy (IGA) | ||
DEL2026-065 | Désignation dans les organismes extérieurs - Annecy Mountains | ||
DEL2026-066 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association Foyer d'animation et de loisirs de Thônes | ||
DEL2026-067 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association Ecole de musique des Aravis | ||
DEL2026-068 | Désignation dans les organismes extérieurs - Association Centre de pratique musicale de Thônes | ||
DEL2026-069 | Délégations du Conseil communautaire à Monsieur le Président | ||
DEL2026-070 | Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des Conseillers délégués titulaires d'une délégation de fonction | ||
DEL2026-071 | Détermination des modalités d'exercice du droit à la formation des élus locaux | ||
DEL2026-072 | Mise en réserve du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2026 | ||
DEL2026-073 | Approbation du règlement budgétaire et financier | ||
DEL2026-074 | Détermination du montant du reversement du produit de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance aux Communes membres |
