Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2026-084 | Composition des commissions thématiques intercommunales | ||
DEL2026-085 | Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs | ||
DEL2026-086 | Désignation dans les organismes extérieurs – Association de la Maison Familiale Rurale des métiers de la montagne | ||
DEL2026-087 | Rapport d’activité 2025 de la CCVT | ||
DEL2026-088 | Rapport annuel 2025 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets | ||
DEL2026-089 | Délégation du Conseil communautaire à Monsieur le Président pour rendre les avis relatifs aux documents et opérations d’urbanisme | ||
DEL2026-090 | Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2026 | ||
DEL2026-091 | Budget annexe Gestion des déchets - Vote du budget supplémentaire 2026 | ||
DEL2026-092 | Budget annexe Mobilité - Vote du budget supplémentaire 2026 | ||
DEL2026-093 | Création poste permanent à temps complet Chargé(e) de prévention | ||
DEL2026-094 | Création poste permanent à temps non complet 50 % Chargé(e) d’accueil enfants parents | ||
DEL2026-095 | Instauration du forfait mobilités durables | ||
DEL2026-096 | Attribution des marchés de transport scolaire 2025-2029 – Lot infructueux | ||
DEL2026-097 | Alpage Ecole de Sulens - Approbation de la convention de mandat avec l’Association Foncière Pastorale de Serraval pour la réalisation de travaux complémentaire pour la sécurisation de l’eau | ||
DEL2026-098 | Adhésion au groupement de commandes constitué avec la CAUE de Haute-Savoie pour le service de conseil architectural, urbain et paysager et approbation de la convention constitutive du groupement | ||
DEL2026-099 | Approbation de la convention de partenariat avec l’Association des Vergers de la Vallée de Thônes | ||
DEL2026-100 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions |