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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 7 juillet 2026

Liste des délibérations

Délibérations

DEL2026-084
Composition des commissions thématiques intercommunales
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DEL2026-085
Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs
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DEL2026-086
Désignation dans les organismes extérieurs – Association de la Maison Familiale Rurale des métiers de la montagne
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DEL2026-087
Rapport d’activité 2025 de la CCVT
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DEL2026-088
Rapport annuel 2025 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets
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DEL2026-089
Délégation du Conseil communautaire à Monsieur le Président pour rendre les avis relatifs aux documents et opérations d’urbanisme
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DEL2026-090
Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2026
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DEL2026-091
Budget annexe Gestion des déchets - Vote du budget supplémentaire 2026
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DEL2026-092
Budget annexe Mobilité - Vote du budget supplémentaire 2026
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DEL2026-093
Création poste permanent à temps complet Chargé(e) de prévention
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DEL2026-094
Création poste permanent à temps non complet 50 % Chargé(e) d’accueil enfants parents
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DEL2026-095
Instauration du forfait mobilités durables
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DEL2026-096
Attribution des marchés de transport scolaire 2025-2029 – Lot infructueux
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DEL2026-097
Alpage Ecole de Sulens - Approbation de la convention de mandat avec l’Association Foncière Pastorale de Serraval pour la réalisation de travaux complémentaire pour la sécurisation de l’eau
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DEL2026-098
Adhésion au groupement de commandes constitué avec la CAUE de Haute-Savoie pour le service de conseil architectural, urbain et paysager et approbation de la convention constitutive du groupement
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DEL2026-099
Approbation de la convention de partenariat avec l’Association des Vergers de la Vallée de Thônes
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DEL2026-100
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
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