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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 27 janvier 2026

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2026-001
Avance de trésorerie sur subvention 2026 à l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées
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DEL2026-002
Contrats d’assurance des risques statutaires 2027-2030
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DEL2026-003
Convention de participation risque prévoyance 2027-2032
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DEL2026-004
Approbation de la convention de prestation de service à intervenir avec la Régie d’Electricité de Thônes
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DEL2026-005
Adoption du Programme Local de l’Habitat 2025-2030
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DEL2026-006
Approbation de la convention de financement de la ligne 460-461 avec la SAEM Les remontées mécaniques du Grand-Bornand
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DEL2026-007
Approbation de la convention de financement de la ligne 460-461 avec le SM4CC
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DEL2026-008
Développement des pratiques de covoiturage et des mobilités alternatives sur le territoire de la CCVT
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DEL2026-009
Approbation du schéma directeur des aménagements cyclables
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DEL2026-010
Lutte contre le frelon asiatique
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