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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 3 mars 2026

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

DEL2026-011
Désignation d’un représentant à la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
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DEL2026-012
Budget principal - Vote du compte financier unique 2025
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DEL2026-013
Budget principal - Affectation du résultat 2025
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DEL2026-014
Budget annexe Gestion des déchets - Vote du compte financier unique 2025
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DEL2026-015
Budget annexe Gestion des déchets - Affectation du résultat 2025
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DEL2026-016
Budget annexe Mobilité - Vote du compte financier unique 2025
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DEL2026-017
Budget annexe Mobilité - Affectation du résultat 2025
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DEL2026-018
Vote des subventions aux associations 2026
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DEL2026-019
Approbation de la convention d’objectifs à intervenir avec le Foyer d’Animation et de Loisirs de Thônes
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DEL2026-020
Approbation de la convention de financement à intervenir avec le Centre de pratique musicale de Thônes
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DEL2026-021
Approbation de la convention de financement à intervenir avec l’Ecole de musique des Aravis
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DEL2026-022
Vote d’une subvention à l’Office de tourisme Thônes Cœur des Vallées et approbation de la convention de financement
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DEL2026-023
Approbation de la révision du Schéma de Cohérence Territorial Fier-Aravis (SCoT)
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DEL2026-024
Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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DEL2026-025
Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde
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DEL2026-026
Approbation de la convention avec l’Etablissement Public Foncier de la Haute Savoie relative au Plan d’actions foncières
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DEL2026-027
Développement du transport à la demande sur le territoire de la CCVT
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DEL2026-028
Lancement de l’autopartage avec l’opérateur CITIZ
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DEL2026-029
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre des documents d’objectifs et à l’animation de sites Natura 2000 Les Aravis, Plateau de Beauregard et Massif de la Tournette pour les cas dérogatoires – Période 2026-2028
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DEL2026-030
Approbation de la convention de partenariat pour le financement de l’animation Natura 2000 – Période 2026-2028
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DEL2026-031
Approbation de la participation de la CCVT dans le cadre de la dimension stratégique héritage des JOP 2030
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DEL2026-032
Approbation de l’avenant n° 1 prorogeant le délai de livraison des bennes à ordures ménagères
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DEL2026-033
Précisions quant à l’exécution marché n° 2024-07 relatif à la prestation de suivi et animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
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DEL2026-034
Approbation du marché relatif à l’observatoire touristique
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DEL2026-035
Modification de la convention de groupement de commandes s’agissant uniquement de la clef de répartition concernant la prestation supplémentaire éventuelle relative à l’option « dépenses touristiques »
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DEL2026-036
Composition du Comité Social Territorial (CST)
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DEL2026-037
Tableau des effectifs : mise à jour, suppressions et créations de poste
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