Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2023-045 | Approbation du rapport d’activité 2022 | ||
DEL2023-046 | Abrogation de la délibération n° 2019/084 du 27 août 2019 approuvant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT | ||
DEL2023-047 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de transfert des services du SIMA à la Région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la Région | ||
DEL2023-048 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coopération en matière de mobilité à intervenir avec la Région | ||
DEL2023-049 | Approbation de la convention à intervenir avec la Région pour le financement de l’élaboration du Schéma Directeur des liaisons douces | ||
DEL2023-050 | Attribution des marchés de transport scolaire | ||
DEL2023-051 | In Annecy Mountains – Tarifs des topoguides « Activités cyclotouristiques et cyclosportives » | ||
DEL2023-052 | Approbation de la convention cadre pluriannuelle « Petites Villes de Demain » valant « Opération de Revitalisation du Territoire » |
