Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2023-038 | Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux | ||
DEL2023-039 | Approbation de la convention d’occupation des locaux avec le Département de la Haute Savoie | ||
DEL2023-040 | Budget principal – Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « Mobilité » | ||
DEL2023-041 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs intervenue avec l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées | ||
DEL2023-042 | Protocole relatif au temps de travail | ||
DEL2023-043 | Dispositif régional Pack Energie & Solarisation Auvergne-Rhône-Alpes – Proposition de cofinancement du dispositif d’accompagnement à l’investissement pour les très petites entreprises | ||
DEL2023-044 | Promotion du tourisme – Approbation de la convention de mise à disposition des locaux de l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées |
