Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le
15 septembre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2023-001 | Motion – Mobilisation du territoire de la CCVT face aux difficultés rencontrées par les infirmiers libéraux | ||
DEL2023-002 | Mise en place d’un remboursement pour la participation des familles aux transports scolaires | ||
DEL2023-003 | Zone d’activités économiques des Petays – Acquisition foncière amiable complémentaire | ||
DEL2023-004 | In Annecy Mountains – Convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour le financement des actions 2023 et la participation à l’observatoire économique | ||
DEL2023-005 | In Annecy Mountains – Convention de refacturation à intervenir avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la prise en charge des frais liés aux actions de promotion et de communication | ||
DEL2023-006 | In Annecy Mountains – Convention avec l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées pour la mise à disposition du personnel | ||
DEL2023-007 | Approbation de l’avenant n° 1 du contrat de Bassin « Fier et Lac d’Annecy » 2020 -2022 |
