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Séances du Conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 27 octobre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT

Séances du 15 septembre 2026

Liste des délibérations

Délibérations

DEL2026-108
Désignation d’un délégué à siéger au sein de la Commission consultative paritaire de l’énergie de la Haute-Savoie
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DEL2026-109
Adoption du règlement intérieur
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DEL2026-110
Communication du rapport d’activité 2025 du SM3A
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DEL2026-111
Communication du rapport d’activité 2025 du SILA
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DEL2026-112
Approbation du principe de financement de la Coupe du monde de biathlon 2026
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DEL2026-113
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation du règlement local d’attribution des aides 2026-2028
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DEL2026-114
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour l’aménagement du nouveau local d’activité « Les bourreliers »
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DEL2026-115
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour l’amélioration énergétique de l’institut de beauté sous enseigne « Fragrance » - Société Simarline
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DEL2026-116
ZAE Les Mesers – Autorisation de défrichement – Dossier sur l’eau – Dérogation espèces protégées
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DEL2026-117
Approbation de la convention de mutualisation de l’antenne-relais de Beauregard avec la Mairie de La Clusaz et de convention de refacturation des frais de fonctionnement du réseau radio VHF intercommunal
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DEL2026-118
Plan pastoral territorial (PPT) Fier-Aravis – Approbation du principe de renouvellement
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DEL2026-119
Approbation de la convention de coopération entre la Région, la CCVT et le SM4CC relative à la délégation de l’organisation et de l’exploitation des lignes 460-461
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DEL2026-120
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
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