Séances du Conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil communautaire aura lieu le 27 octobre 2026 à 20 heures au siège de la CCVT
Délibérations
DEL2026-108 | Désignation d’un délégué à siéger au sein de la Commission consultative paritaire de l’énergie de la Haute-Savoie | ||
DEL2026-109 | Adoption du règlement intérieur | ||
DEL2026-110 | Communication du rapport d’activité 2025 du SM3A | ||
DEL2026-111 | Communication du rapport d’activité 2025 du SILA | ||
DEL2026-112 | Approbation du principe de financement de la Coupe du monde de biathlon 2026 | ||
DEL2026-113 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation du règlement local d’attribution des aides 2026-2028 | ||
DEL2026-114 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour l’aménagement du nouveau local d’activité « Les bourreliers » | ||
DEL2026-115 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour l’amélioration énergétique de l’institut de beauté sous enseigne « Fragrance » - Société Simarline | ||
DEL2026-116 | ZAE Les Mesers – Autorisation de défrichement – Dossier sur l’eau – Dérogation espèces protégées | ||
DEL2026-117 | Approbation de la convention de mutualisation de l’antenne-relais de Beauregard avec la Mairie de La Clusaz et de convention de refacturation des frais de fonctionnement du réseau radio VHF intercommunal | ||
DEL2026-118 | Plan pastoral territorial (PPT) Fier-Aravis – Approbation du principe de renouvellement | ||
DEL2026-119 | Approbation de la convention de coopération entre la Région, la CCVT et le SM4CC relative à la délégation de l’organisation et de l’exploitation des lignes 460-461 | ||
DEL2026-120 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions |