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Dossier d’enquête publique SCoT Fier-Aravis

Le dossier d’enquête publique du SCoT Fier-Aravis est composé de 6 pièces distinctes :

  1. Pièce 1 – Mention des textes législatifs et règlementaires régissant l’enquête publique du SCoT
  2. Pièce 2 - Projet de SCoT arrêté
  3. Pièce 3 – Porté à Connaissance (PAC) de l’Etat
  4. Pièce 4 – Autres contributions à la révision du SCoT Fier-Aravis
  5. Pièce 5 – Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet de SCoT arrêté
  6. Pièce 6 - Arrêté et avis d’enquête publique

Un sommaire est à votre disposition pour vous aider dans vos recherches.

Tout le dossier est accessible ici : https://drive.google.com/open?id=16iqGNIeW14O-9yiPgGXznDeeVDKFIv6T