Communauté de Communes des Vallées de Thônes

plan du site | contact |

Communauté de Communes des Vallées de Thônes

Communauté de Communes des Vallées de Thônes

Communauté de Communes des Vallées de Thônes

Programme Local de l’Habitat

P.L.H. décembre 2011

JPG - 67.9 ko

- Télécharger ici le document final
Derniers articles parus
La Collecte Sélective
Publication : le jeudi 26 janvier 2012 par Florence

Au mois de juin 2007, la CCVT a officiellement mis en place la collecte sélective pour tous les déchets d'emballages ménagers recyclables ainsi que le papier. Les (...)

Lire la suite >
La Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Publication : le mardi 3 janvier 2012 par Florence

La redevance d'enlèvement des Ordures Ménagères est due par le propriétaire du logement au 1er janvier de l'année, qui peut récupérer cette charge auprès de son locataire (...)

DOC SCOT A TELECHARGER
Publication : le mardi 29 novembre 2011 par Florence

Rapport expertise ecol Dingy Rapport expertise laBalme SI Fier-Aravis - Rapport de présentation - Oct 2011

Enquête Publique
Publication : le jeudi 8 septembre 2011 par Florence

L’enquête publique du SCOT FIER/ARAVIS s’est déroulée du 24 juin au 5 août 2011 Le rapport et l’avis du Commissaire Enquêteur sont déposés dans les Mairies du Syndicat (...)

Schéma de COhérence Térritorial - SCOT
Publication : le jeudi 11 août 2011 par Florence

Recueil des Actes Administratifs Le diagnostic SCOT Fier - Aravis le Projet d'Aménagement et de Développement Durable Président : M. Gérard FOURNIER Le (...)