Vous êtes ici : Accueil > La CCVT > Conseils Communautaires et actes administratifs
  • Conseils Communautaires

  • Recueil des Actes administratifs

  • Décisions

    Voici la liste des décisions suivant Délibération n°2015/66, en date du 21 juillet 2015, portant délégations du Conseil Communautaire à Monsieur le Président : 2017 2017/001 du 22.03.2017 - Renouvellement d ’adhésion au conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement 2017/002 du 30.03.2017 - Assurance dommages aux biens et mobiliers - lot n°1 2016 2016/01 du 25.03.2016 - Virement de crédits n°1 opérés depuis le chapitre 22 "Dépenses imprévues" 2016/02 du 25.03.2016 - Assurance dommages aux (...)